NEIGE-BLEU
Présentation de la marque NEIGE-BLEU
Déposée le 30 novembre 1989 par SOCIETE LAITIERE DE LAQUEUILLE (SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « NEIGE-BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NEIGE-BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEIGE-BLEU est expirée depuis le 30 novembre 1999.
SOCIETE LAITIERE DE LAQUEUILLE (SICA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54
Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11
Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167920 - Publication au BOPI 1994-01-17